Mardi 8 mai 2012 12:27

La position des bras de la société cosaque armée

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SITUATION
À propos de Communautés RGO cosaques d'accueil, inclus
Dans le registre national des communautés cosaques
DANS LA FÉDÉRATION DE RUSSIE

Approuvé
Le décret présidentiel № 168 du 09.02.2010, le

A. Armoiries de l'armée cosaque de la société, introduit dans le registre national des communautés cosaques de la Fédération de Russie (ci-après - les armoiries) est le symbole officiel indiquant qu'il appartient à la société cosaque troupe.

 

2. Герб помещается в рабочем кабинете атамана войскового казачьего общества, внесенного в государственный реестр казачьих обществ в Российской Федерации (далее — войсковое казачье общество), в местах проведения заседаний правления и совета атаманов войскового казачьего общества, а также в месте проведения заседания высшего представительного органа (круга) войскового казачьего общества.

Trois. Coat of Arms est placé sur la bannière de l'unité militaire cosaque de la société, ses prix et distinctions pour les membres des raisons de la troupe de la société cosaque.

4. Coat of Arms est mis sur les formes, les timbres et les sceaux de la société cosaque armée.

Cinq. Coat of Arms peut être placé sur des bâtiments appartenant à la société cosaque troupe dans les zones de la troupe cosaque de la société et de son quartier constituant (la division), district (yourte), la ville, hameau et les sociétés cosaques Stanitsa, cérémonies officielles et festivités.

6. Blason de la protégées par la législation de la Fédération de Russie.

7. D'autres utilisations de l'emblème sont déterminés par l'organe représentatif suprême (cercle) troupe de cosaques de la société.

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